Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site hugo-boat-cleaning.fr est édité par :

Nom commercial
Hugo Boat Cleaning
Responsable
Hugo Becar
Statut
Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
SIRET
103 171 385 00018
Siège social
86 bis rue Louis Gaudin
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
France
Téléphone
06 82 49 75 20
Email
hugo.becar06@gmail.com
Directeur de la publication
Hugo Becar

Hugo Boat Cleaning bénéficie du régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts). À ce titre, la TVA n'est pas applicable.

Assurance professionnelle

Hugo Boat Cleaning est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle :

Assureur
GLM Assur
Couverture
Responsabilité civile professionnelle — activité de detailing nautique sur le territoire français

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
Netlify, Inc.
Adresse
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104
États-Unis
Site web
www.netlify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, photographies, logos, identité visuelle, code source, modèle 3D du configurateur) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Hugo Becar est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits du modèle 3D du configurateur : « Plan du yacht » par bjanczak (licence Creative Commons Attribution 4.0 via Sketchfab), généré via Meshy AI et compressé avec meshopt.

Crédits des photographies d'illustration : Unsplash (banque d'images libre de droits).

Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, email, téléphone, ville, informations sur le bateau, message) sont traitées exclusivement par Hugo Boat Cleaning à des fins d'établissement de devis et de prise de contact commercial. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données et exercer vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie de traçage ou de mesure d'audience. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du formulaire de contact peuvent être déposés temporairement par notre prestataire d'envoi de mails (EmailJS), sans collecter d'information personnelle au-delà de la session.

Litiges et droit applicable

Les présentes mentions légales et l'utilisation du site sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.